Thèmes

Accès au droit

Associations

Autres

Barreau entrepreneurial

Commissions ouvertes internationales

Commissions ouvertes thématiques

RPVA

Rural

Tout

Arbitrage

Associations et fondations

Assurances

Autre domaine

Bancaire et boursier

Colloque

Commerce international

Commercial, des affaires et de la concurrence

Crédit et de la consommation

Déontologie

Dommage corporel

Droit de l'environnement

Droit de la propriété intellectuelle

Droit de la sécurité sociale et de la protection sociale

Droit des garanties, des sûretés et des mesures d'exécution

Droit du dommage corporel

Droit du numérique et des communications

Droit fiscal et douanier

Environnement

Etrangers et nationalité

Evénements

Fiducie

Fiscal et douanier

Famille, personnes et patrimoine

Garanties, sûretés et mesures d’exécution

Immobilier

International et Union Européenne

Modes alternatifs de réglement des litiges

Nouvelles technologies, de l'informatique et de la communication

Pénal

Procédure d’appel

Propriété intellectuelle

Public

Publique

Routier

Santé

Sécurité et protection sociale

Sociétés

Sport

Transports

Travail

Vie associative

Vie professionnelle

Tutos

Intervenants :
- Anne Sophie Vargues
- Marie Soyer

Le classement des terres éligibles à l’agrivoltaïsme

XNicntz1V1xCUu4oMa2MXFheTBcSvfMJnQk2HcZ5Rp4

XHCx4941z8gWC7434Bs48cL_lwbRQOnf_YiNGNGsZiY

Intervenants : 
-Diane Mouratoglou, avocate à la cour, associée BCTG avocats
-Bernard Mandeville, avocat à la cour, spécialiste en droit rural

Définition de l’Agrivoltaïsme

CCkzsdYzKxym6Tp9TNQvVWX2vF2-0Z4SpNXaC4pNejc

Agriculture : les sociétés passent sous contrôle – Présentations et discussions autour le loi Sempastous

0zXTLy2xor_KRIoCzylM0RrhoVPNxyBDczD5MFYnFWQ

Les intervenants:

Anne-Sophie VARGUES, Avocat à la Cour d’appel de Paris

Les bases pratiques du droit alimentaire

fATVD9A6YIpfvSudclLv5cCpxNxWYm1Vw9IsDLjx5ig

Les intervenants:

Marie MANDEVILLE, Avocat à la Cour d’appel de Bourges, Spécialiste en droit rural  et Me Marie SOYER, Avocat à la Cour d’appel de Paris

Les vices de forme du congé rural

Rural

Authentification

Vous devez vous connecter pour voir cette vidéo

Le classement des terres éligibles à l’agrivoltaïsme

01:43:29

Rural

11 décembre 2024

Compte Rendu

Partager sur

Les plus récentes

Les plus récentes

Le classement des terres éligibles à l’agrivoltaïsme

Rural

11 décembre 2024

Définition de l’Agrivoltaïsme

Rural

3 octobre 2023

Agriculture : les sociétés passent sous contrôle – Présentations et discussions autour le loi Sempastous

Rural

12 juillet 2022

Les bases pratiques du droit alimentaire

Rural

20 septembre 2021

Les vices de forme du congé rural

Rural

27 mai 2021

© 2024 AVOCATS BARREAU DE PARIS

Légal